Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOBILYA MEUBLES LE BIEN-ETRE CHEZ-SOI
ERCAN Murat :
GARCIA Marcel :

Numéro de dépôt :
3080179
Date de dépôt :
01/02/2001
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/02/2011
MOBILYA MEUBLES LE BIEN-ETRE CHEZ-SOI de ERCAN Murat :

Présentation de la marque MOBILYA MEUBLES LE BIEN-ETRE CHEZ-SOI

Déposée le 1 février 2001 par ERCAN Murat : et GARCIA Marcel : auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MOBILYA MEUBLES LE BIEN-ETRE CHEZ-SOI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-10 du 9 mars 2001.

Les déposants sont ERCAN Murat :, domicilié(e) 11, rue du cygne, 67170 BRUMATH - France et GARCIA Marcel :, domicilié(e) 2a, allée des peupliers, 67460 SOUFFELWEYERSHEIM - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERCAN Murat - France.

La marque MOBILYA MEUBLES LE BIEN-ETRE CHEZ-SOI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3080179.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOBILYA MEUBLES LE BIEN-ETRE CHEZ-SOI est expirée depuis le 1 février 2011.


ERCAN Murat : - 11, rue du cygne, 67170 BRUMATH - France

GARCIA Marcel : - 2a, allée des peupliers, 67460 SOUFFELWEYERSHEIM - France


ERCAN Murat - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-16

Publication - Publication le 9 mars 2001 au BOPI 2001-10

Meubles, literies à l'exception du linge de maison, matelas, miroirs (glaces) . Tapis, paillassons, revêtements de sols (à l'exception des matériaux de construction métalliques et non métalliques à savoir : dalles, carrelages, parquets et à l'exception des peintures) . Appareils de radio, téléviseurs, appareils pour la reproduction du son et des images. Disques compacts audio-vidéo. - Appareils d'éclairage, de chauffage, de cuisson, de réfrigération, de ventilation et installations sanitaires. - Luminaires. - Peintures (tableaux) .

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.